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Notes du CM d’avril 2018

Publié le dimanche 15 avril 2018

Le PV du CM de février 2018 est approuvé et en ligne.
Les principaux sujets discutés lors du CM du 12 avril 2018 :

  1. vote des subventions aux associations. Les associations voient pour l’essentiel les subventions 2017 reconduites, avec quelques adaptations en fonction des demandes.
  2. Compte administratif et compte de gestion 2017 Hors report de l’exercice précédent, excédent en fonctionnement de 130 k€, déficit en investissement de 228 k€ (lié au chantier de l’école). En incluant les reports des années antérieures, excédent de fonctionnement de 911 768 €, affecté sur le BP 2018 en section de fonctionnement (549 k€) et d’investissement (362 k€). Dans un contexte de baisse global des dotations de l’Etat, celles perçues par Mouazé en 2017 sont en augmentation du fait de l’accroissement de la population. Les comptes de gestion et administratif pour 2017 sont approuvés.
  3. Budget primitif 2018 : Maintien des taux (taxe d’habitation 15.35%, taxe foncière bâti 16.02%, taxe foncière non bâti 38.32%). Budget 2018 : total 2 783 k€, 1 309 k€ en investissement et 1 474 k€ en fonctionnement. Principaux travaux prévus en 2018 : mairie, aménagement skate parc, pose de stores extérieurs à l’école sur l’existant, enfouissement des réseaux au Breil, voirie du Chêne Marot.
  4. Rythmes scolaires. Courrier de l’Inspecteur d’Académie validant la nouvelle organisation des rythmes scolaires pour les trois prochaines années.