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Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

Publié le vendredi 11 décembre 2020

Le dernier conseil municipal de l’année aura lieu lundi 14 décembre 2020 à 20h30 à la salle polyvalente, sans public, mais pour autant sans être à huis clos.
Seuls les journalistes qui pourront justifier de leur déplacement professionnel pourront assister à la réunion.

Ce dernier conseil municipal de l’année aura lieu lundi 14 décembre 2020 à 20h30 à la salle polyvalente de Mouazé.

Malgré les dispositions liées à l’état d’urgence sanitaire et notamment la mise en place du confinement, les Conseillers Municipaux sont autorisés à se réunir dans le cadre de la mission d’intérêt général et sur demande de l’autorité administrative.

Conformément aux stipulations de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, la séance de conseil municipal de lundi aura lieu sans public, sans être à huis clos. En effet, seuls les journalistes qui pourront justifier de leur déplacement professionnel pourront assister à la réunion.

L’ensemble du Conseil Municipal est désolé pour le public qui ne pourra participer aux échanges mais il se tient à disposition des administrés pour retranscrire les échanges.

Ordre du jour

L’ordre du jour peut être consulté dans le document suivant :

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Convocation Conseil Municipal 14 décembre 2020